Mentions légales du Cours les Trois Blancheurs
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1. Présentation
Raison sociale
Association les Trois Blancheurs
228 Rue Nicolas Parent
73000 Chambéry
Directeur de la publication
Madame Michèle Blanchard
Directeur de la rédaction
Madame Hortense Beth
Hébergement:
O2SWITCH
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL o2switch au capital de 7500€
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807
La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.
http://www.o2switch.fr/
Webmaster
HyppoWeb – Agnès Bricout
Contact
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
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4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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6. Gestion des données personnelles
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Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
7. Liens hypertextes et cookies
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Microsoft Edge : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privacy
Safari : https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_CA
8. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
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Aucune adresse IP n’est collecté lors de l’envoi d’un formulaire par le biais de notre site Internet
Les données collectées sont conservées pendant une durée maximale de 6 mois en cas de non conclusion d’une inscription dans notre collège.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :
Association les Trois Blancheurs
228 Rue Nicolas Parent
73000 Chambéry
La demande doit être écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://courslestroisblancheurs.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse le changement de la présidence de l’Association les Trois Blancheurs permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://courslestroisblancheurs.fr
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